P.A.Q

Le PAQ est le document de base qui définit l'organisation spécifique mise en place sur le chantier par l'entreprise et que remet l'entreprise au représentant technique du client (MOE : Maîtrise d'œuvre) ou bien au client (MO : la maîtrise d'ouvrage ou pouvoir adjudicataire).

Le S.O.P.A.Q. (ou P.A.Q) est un document qui explicite les dispositions d'organisation, de moyens et de contrôles que propose l'entrepreneur pour réaliser l'ouvrage du contrat et atteindre la qualité requise par le C.C.T.P. ou tout autre document de référence.

L'approfondissement et l'adéquation du S.O.P.A.Q. aux prestations projetées étant un critère de jugement des offres, ce document doit fournir au maître d'œuvre tous les éléments qui lui permettront de vérifier que l'entrepreneur a bien pris en compte la problématique de la qualité sur ce chantier.

Le S.O.P.A.Q. est un support pour le choix du 'mieux-disant' par le maître de l'ouvrage ; un S.O.P.A.Q. incomplet fait partie du risque d'entreprise, une absence de S.O.P.A.Q. est un motif d'élimination.

Le S.O.P.A.Q. est un document contractualisé à la signature du marché ; seront appréciées sa substantialité et sa concision.

Le Plan d'Assurance sera mis au point pendant la période de préparation du marché, mis à jour et complété jusqu'à l'expiration du marché.